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la Mairie de La Clusaz
LA MAIRIE
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Projet de retenue d'altitude
PROJET DE RETENUE DE LA COLOMBIERESur ce projet (dont les informations figurent dans les bulletins municipaux - cf liens malins en page d'accueil), après avoir décrété un moratoire, la commune attend que ce dossier soit jugé sur le fond et cela peut prendre des années.
Rapport de la Commission d'Enquête sur l'enquête publique - document 1 : cliquez ici. Rapport de la Commission d'Enquête - Conclusions motivées et Avis - document 2 : cliquez ici. Annexe 1.1 - constat d'affichage Police Municipale La Clusaz et Manigod : cliquez ici. Annexe 1.2 - constat d'affichage Thônes 1 : cliquez ici. Annexe 1.3 - constat d'affichage Thônes 2 : cliquez ici. Annexe 2.1 - Parution DL du 30 Juillet 2021 : cliquez ici. Annexe 2.2 - Parution Eco Savoie du 30 Juillet 2021 : cliquez ici. Les annexes 5 et 6 ont été scindées en plusieurs parties pour pouvoir être téléchargées sur ce site. Annexe 5 - partie 1 - Procès-verbal de synthèse : cliquez ici. Annexe 5 - partie 2 - Procès-verbal de synthèse : cliquez ici. Annexe 6 - partie 1 - Mémoire en réponse du maître d'ouvrage au procès-verbal de synthèse : cliquez ici. Annexe 6 - partie 2 - Mémoire en réponse du maître d'ouvrage au procès-verbal de synthèse : cliquez ici. Annexe 6 - partie 3 - Mémoire en réponse du maître d'ouvrage au procès-verbal de synthèse : cliquez ici. Annexe 6 - partie 4 - Mémoire en réponse du maître d'ouvrage au procès-verbal de synthèse : cliquez ici. |