la Clusaz
  • Village (vue de haut et de nuit)
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  • Skieur hors pistes
  • Lac été
  • Village (vue de nuit)
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  • 2 enfants (hiver)
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LA MAIRIE

1 place de l'église - 74220 La Clusaz - France
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AFFICHAGE LEGAL

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Plan Local d'Urbanisme

MODIFICATION SIMPLIFIEE N°6 DU PLU

Dans le cadre de la mise en œuvre de sa politique locale de l’habitat, la Commune de la Clusaz souhaite développer l’offre de logement à destination des travailleurs saisonniers.

Afin de renforcer sa stratégie, la Commune a fait l’acquisition de l’hôtel Le Gotty en février 2022 dans l’objectif d’une rénovation complète du bâtiment et l’aménagement d’unités de logements saisonniers.

Pour permettre la mise en œuvre de ce projet, il y a lieu d’adapter le dispositif réglementaire du PLU, la commune a donc décider de lancer une procédure de modification simplifiée n°6 du Plan Local d’urbanisme par arrêté municipal n°2023/174 du 7/06/2023

Les modalités de mise à disposition au public du dossier seront définies lors d’une prochaine séance du conseil municipal



MODIFICATION SIMPLIFIEE N°5 DU PLU
par deliberation du 20/10/2022


MODIFICATION SIMPLIFIEE N°4 du plu
PAR DELIBERATION DU 20/10/2021

 

 

PLU APPROUVE - modification simplifiee n°1 et 3

0. Délibération 017/068 - Approbation du Plan local d'urbanisme de la Commune de La Clusaz
0. Bis Délibération 018/163 – Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de La Clusaz
0. Ter Déliberation 19/045 - Approbation de la modification somplifiée n°3


1. Rapport de Présentation
 


1.1. Partie 1
1.2. Partie 2
1.3. Partie 3
1.4. Partie 4
1.5. Partie 5
1.6. Partie 6
1.7 Partie MS 1
1.8 Partie MS3 : 1ère partie - 2ème partie - 3ème partie - 4ème partie - 5ème partie

2. PADD

3. Réglement

3.1 Règlement écrit
3.2 Plan de zonage 1
3.4 Règlement graphique 2

4. Annexes

4.1. Annexes sanitaires

4.1.1. Annexes sanitaires AEP plan nord
4.1.2. Annexes sanitaires AEP plan sud
4.1.3. Annexes sanitaires EP plan nord diag
4.1.4. Annexes sanitaires EP plan nord reg
4.1.5. Annexes sanitaires EP plan nord travaux
4.1.6. Annexes sanitaires EP plan sud diag
4.1.7. Annexes sanitaires EP plan sud reg
4.1.8. Annexes sanitaires EP plan sud travaux
4.1.9. Annexes sanitaires EU AEP déchets note
4.1.10. Annexes sanitaires EU plan
4.1.11. Annexes sanitaires EU note - partie 1
4.1.11.Bis Annexes sanitaires EU note - partie 2
4.1.11.Ter Annexes sanitaires EU note - partie 3
 

4.2. Annexes servitudes d'utilité publique

4.2.1. Annexes servitude d'utilité publique PPR

Tous les documents du PPR sont disponibles sur le site de l'Etat.

4.2.2. Liste des servitudes d'utilité publique affectant l'occupation des sols

4.2.3.  Plan des servitudes d'utilité publique
 

4.3. Arrêté de classement sonore des infrastructures de transport terrestres
4.4. Document graphique
4.5. Arrêté portant réglement de la publicité, des enseignes et préenseignes

5. Orientations d'aménagement

5.1. Orientation d'améngaement et de programmation patrimoniale
5.2. Cartographie
5.3. Orientations d'aménagement et de programmation sectorielles
 



 
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