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la Mairie de La Clusaz

LA MAIRIE

1 place de l'église - 74220 La Clusaz - France
Accueil Mairie : Tél.: 04 50 32 65 20
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Mail : mairie[@]laclusaz.fr

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Plan Local d'Urbanisme

MODIFICATION SIMPLIFIEE N°6 DU PLU
PAR DELIBERATION DU 21/12/2023

MODIFICATION SIMPLIFIEE N°5 DU PLU
par deliberation du 20/10/2022

MODIFICATION SIMPLIFIEE N°4 du plu
PAR DELIBERATION DU 20/10/2021

PLU APPROUVE - modification simplifiee n°1 et 3

0. Délibération 017/068 - Approbation du Plan local d'urbanisme de la Commune de La Clusaz
0. Bis Délibération 018/163 – Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de La Clusaz
0. Ter Déliberation 19/045 - Approbation de la modification somplifiée n°3

1. Rapport de Présentation

1.1. Partie 1
1.2. Partie 2
1.3. Partie 3
1.4. Partie 4
1.5. Partie 5
1.6. Partie 6
1.7 Partie MS 1
1.8 Partie MS3 : 1ère partie - 2ème partie - 3ème partie - 4ème partie - 5ème partie

2. PADD

3. Réglement

3.1 Règlement écrit
3.2 Plan de zonage 1
3.4 Règlement graphique 2

4. Annexes

4.1. Annexes sanitaires

4.1.1. Annexes sanitaires AEP plan nord
4.1.2. Annexes sanitaires AEP plan sud
4.1.3. Annexes sanitaires EP plan nord diag
4.1.4. Annexes sanitaires EP plan nord reg
4.1.5. Annexes sanitaires EP plan nord travaux
4.1.6. Annexes sanitaires EP plan sud diag
4.1.7. Annexes sanitaires EP plan sud reg
4.1.8. Annexes sanitaires EP plan sud travaux
4.1.9. Annexes sanitaires EU AEP déchets note
4.1.10. Annexes sanitaires EU plan
4.1.11. Annexes sanitaires EU note - partie 1
4.1.11.Bis Annexes sanitaires EU note - partie 2
4.1.11.Ter Annexes sanitaires EU note - partie 3

4.2. Annexes servitudes d'utilité publique

4.2.1. Annexes servitude d'utilité publique PPR

Tous les documents du PPR sont disponibles sur le site de l'Etat.

4.2.2. Liste des servitudes d'utilité publique affectant l'occupation des sols

4.2.3. Plan des servitudes d'utilité publique

4.3. Arrêté de classement sonore des infrastructures de transport terrestres
4.4. Document graphique
4.5. Arrêté portant réglement de la publicité, des enseignes et préenseignes

5. Orientations d'aménagement

5.1. Orientation d'améngaement et de programmation patrimoniale
5.2. Cartographie
5.3. Orientations d'aménagement et de programmation sectorielles

Météo

Office de Tourisme

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