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la Mairie de La Clusaz

LA MAIRIE

1 place de l'église - 74220 La Clusaz - France
Accueil Mairie : Tél.: 04 50 32 65 20
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Mail : mairie[@]laclusaz.fr

AFFICHAGE LEGAL

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Travaux

A compter du 21/10/2022, nous vous prions de bien vouloir trouver la totalité de l'affichage légal de la Commune de La Clusaz

regroupé sur la page suivante :

AFFICHAGE LEGAL | VOIRIE TRAVAUX ET MANIFESTATIONS

Chantiers avec contraintes de circulation :

Voir l'affichage légal ci-dessus.

Informations diverses :

Arrêté municipal relatif au démontage des chantiers en période hivernale sur La Clusaz (arrêté municipal 16-096)

Arrêté municipal permanent pour la RET - arrêté 22-120 : consulter l'arrêté

Délibération de la séance publique du conseil municipal du 31/01/2019 relative au projet de création d'une retenue d'altitude au bois de la Colombière (délibération 19-002)

Arrêté municipal règlementant la circulation des véhicules à moteur sur la route forestière du Danay (arrêté municipal 19-142)

Arrêté municipal relatif aux horaires des chantiers bruyants en période estivale (arrêté municipal 03-066)

Arrêté municipal permanent pour les services techniques municipaux (arrêté municipal 19-229)

Arrêté municipal relatif à la création d'emplacement réservé en permanence au stationnement des véhicules à mobilité électrique à des fins de recharge - arrêté 22-222 : consulter l'arrêté

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