la Clusaz
  • Village (vue de haut et de nuit)
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  • Skieur hors pistes
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Fr

Plan Local d'Urbanisme


La réforme de la surface de plancher

Présentation de la réforme de la surface de plancher

Plaquette d'information pour le public

Circulaire ministérielle d'explication

Fiche d'aide au calcul de la surface


rapports et conclusions du commissaire enqueteur

1. Rapport du commissaire enquêteur sur le projet de Plan Local d’Urbanisme
2. Conclusions du commissaire enquêteur sur le projet de Plan Local d’Urbanisme
3. Rapport du commissaire enquêteur sur le projet de zonage de l’assainissement
4. Conclusions du commissaire enquêteur sur le projet de zonage de l’assainissement

 

PLU APPROUVE

0. Délibération 017/068 - Approbation du Plan local d'urbanisme de la Commune de La Clusaz
1. Rapport de Présentation

 

1.1. Partie 1
1.2. Partie 2
1.3. Partie 3
1.4. Partie 4

1.5. Partie 5
1.6. Partie 6

2. PADD

3. Réglement

3.1 Règlement écrit
3.2 Règlement graphique 1
3.3 Règlement graphique 2

4. Annexes

4.1. Annexes sanitaires

4.1.1. Annexes sanitaires AEP plan nord
4.1.2. Annexes sanitaires AEP plan sud
4.1.3. Annexes sanitaires EP plan nord diag
4.1.4. Annexes sanitaires EP plan nord reg
4.1.5. Annexes sanitaires EP plan nord travaux
4.1.6. Annexes sanitaires EP plan sud diag
4.1.7. Annexes sanitaires EP plan sud reg
4.1.8. Annexes sanitaires EP plan sud travaux
4.1.9. Annexes sanitaires EU AEP déchets note
4.1.10. Annexes sanitaires EU plan
4.1.11. Annexes sanitaires EU note - partie 1
4.1.11.Bis Annexes sanitaires EU note - partie 2
4.1.11.Ter Annexes sanitaires EU note - partie 3

 

4.2. Annexes servitudes d'utilité publique

4.2.1. Annexes servitude d'utilité publique PPR

4.2.1.1. Arrêté d'approbation
4.2.1.2. Carte réglementaire
4.2.1.3. Carte des aléas
4.2.1.4. Carte des enjeux
4.2.1.5. Carte de localisation des phénomènes
4.2.1.6. Rapport de présentation
4.2.1.7. Réglement

4.2.2. Liste des servitudes d'utilité publique affectant l'occupation des sols

4.2.3.  Plan des servitudes d'utilité publique
 

4.3. Arrêté de classement sonore des infrastructures de transport terrestres
4.4. Document graphique
4.5. Arrêté portant réglement de la publicité, des enseignes et préenseignes

5. Orientations d'aménagement

5.1. Orientation d'améngaement et de programmation patrimoniale
5.2. Cartographie
5.3. Orientations d'aménagement et de programmation sectorielles

 



 

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