la Clusaz
  • Village (vue de haut et de nuit)
  • Village (vue de nuit)
  • Skieur hors pistes
  • Lac été
  • Village (vue de nuit)
  • Skieuse de fond
  • 2 enfants (hiver)
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la Mairie de La Clusaz

La Mairie

1 place de l'église - BP 6 - 74220 La Clusaz - France
Tél.: 04 50 32 65 20 - Fax : 04 50 32 65 31
Services Techniques : 04 50 32 65 33
Urbanisme : 04 50 32 69 56
Voir les horaires d'ouverture
Mail : accueil-dgs[@]laclusaz.fr

En
Fr

Plan Local d'Urbanisme

Plan d'Occupation des Sols (POS)

Règlement du Plan d'Occupation des Sols (POS) valant Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Plan de zonage POS La Clusaz (fichier pdf) 
Légende du plan

Révision du POS et élaboration du PLU

Lettres d'informations

La lettre d'information n°1 :
L'élaboration du PLU : un enjeu important et une nécessité pour l'avenir de notre commune
Lettre 1 (fichier PDF)

La lettre d'information n°2 :
L'élaboration du PLU : Synthèse du diagnostic et des enjeux
Lettre 2 (fichier PDF)

La lettre d'information n°3 :
L'élaboration du PLU : Projet d'aménagement et de développement durables
Lettre 3 (fichier PDF)

La lettre d'information n°4 :
L'élaboration du PLU : Où en sommes-nous ?
Lettre 4 (fichier PDF)


Concertation
 

Diaporama de la réunion publique du 24 mai 2016 – le projet de transcription réglementaire du PADD
Réunion publique du 5 août 2014 - la mise en œuvre règlementaire du PADD – réunion d’information et de débat
Diaporama de la réunion publique du 19 juin 2013 – présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Délibération du 2 mai 2013 – débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Diaporama de la réunion publique du 26 juillet 2012 "synthèse des enjeux"
Diaporama de la réunion publique du 22 février 2012

Délibération du 2 février 2012 prescrivant l’élaboration, fixant les objectifs et définissant les modalités de la concertation du PLU
Etat d'avancement du Plan Local d'Urbanisme (janvier 2016)

Délibération du 13 juin 2016 : Révision du POS / Elaboration du Plan Local d'Urbanisme / Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU
 

Arrêt du projet

Délibération du 13 juin 2016 : Révision du POS / Elaboration du Plan Local d'Urbanisme / Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU

Le dossier de projet de PLU est consultable en mairie de La Clusaz, à l’accueil, suivant les horaires habituels d’ouverture. Attention, le document est un projet qui est susceptible d’évoluer après l’enquête publique. Cliquer ici pour plus d'informations.
 

Le futur PLU de La Clusaz devra être cohérent et compatible avec notamment les orientations du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Fier-Aravis, approuvé fin 2010 :
www.ccvt.fr/-Amenagement-du-Territoire-.html


Enquête publique

Avis d’enquête publique unique projet de zonage de l’assainissement et projet de Plan local d’urbanisme
Avis de l’autorité environnementale sur le projet de zonage de l’assainissement

Avis de l’autorité environnementale sur le projet de plan local d’urbanisme

 

Dossier d'enquête publique

1. Rapport de présentation

2. PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)
3. Règlement

3.1 Règlement graphique 1
3.2 Règlement graphique 2
3.3 Règlement écrit

4. Annexes

4.0 Liste des Annexes
4.1 Document graphique annexe
4.2 Servitudes d'utilité publique

4.2.1 Plan de Prévention des Risques (PPR)

Arrêté d'approbation
Carte réglementaire
Carte des aléas
Carte des enjeux
Carte de localisation des phénomènes
Rapport de présentation
Réglement

 

4.2.3.Liste des servitudes d'utilité publique affectant l'occupation des sols
4.2.4 Annexes plan

4.3 Annexes sanitaires

4.3.1 Annexes sanitaires AEP (Adduction Eau potable) plan nord
4.3.2 Annexes sanitaires AEP plan sud
4.3.3 Annexes sanitaires EP (Eaux pluviales) plan nord diagnostic hydraulique
4.3.4 Annexes sanitaires EP plan nord réglementation
4.3.5 Annexes sanitaires EP plan nord travaux
4.3.6 Annexes sanitaires EP plan sud diagnostic hydraulique
4.3.7 Annexes sanitaires EP plan sud réglementation
4.3.8 Annexes sanitaires EP plan sud travaux
4.3.9 Annexes sanitaires  EU (Eaux usées) AEP déchets
4.3.10 Annexes sanitaires EU plan

4.3.11 Annexes sanitaires EP note 1
4.3.12 Annexes sanitaires EP note 2

 

4.4 Arrêté d'isolement accoustique
4.5 Zone de publicité

 

5. Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

5.1 OAP sectorielles
5.2 OAP patrimoniales

Cartographie sur demande

6. Avis des Personnes Publiques Associées (PPA)

ARLC
CCVT : SCOT et PLH
Chambre d'agriculture
Cordon
Régie d'Electricité de Thônes
Syane
CCI
Avis complémentaire CCI
CMA
Grand Bornand
INAO
Etat
Rapport CDPENAF
Avis CDPENAF
Conseil Général de Haute-Savoie


 

7. Avis de l'autorité environnementale

Lettre de transmission de l'avis
Avis délibéré de la Mission Régionale d'Autorité environnementale Auvergne-Rhône-Alpes

 

rapports et conclusions du commissaire enqueteur

1. Rapport du commissaire enquêteur sur le projet de Plan Local d’Urbanisme
2. Conclusions du commissaire enquêteur sur le projet de Plan Local d’Urbanisme
3. Rapport du commissaire enquêteur sur le projet de zonage de l’assainissement
4. Conclusions du commissaire enquêteur sur le projet de zonage de l’assainissement


 

La réforme de la surface de plancher

Présentation de la réforme de la surface de plancher
Plaquette d'information pour le public
Circulaire ministérielle d'explication
Fiche d'aide au calcul de la surface


 

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